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Notifications
2008
2008-11-13
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Notification: NCP GB3 Renforcement des capacités
Destinataires: Parties contractantes
Cc: Points focaux nationaux du Traité
Annonce d'un projet de renforcement des capacités pour les
pays en voie de développement sur la mise en œuvre
du Traité et de son Système multilatéral
d'accès et partage des avantages
Le Secrétaire de l’Organe directeur du Traité
international sur les ressources phytogénétiques
pour l'alimentation et l'agriculture (le « Traité
») a l’honneur de porter à votre attention le
lancement d'un projet intitulé "Assistance juridique et
technique aux pays en voie de développement pour la mise
en oeuvre du Traité international sur les ressources
phytogénétiques pour l'alimentation et
l'agriculture, et de son Système multilatéral
d'accès et de partage des avantages".
Sujet(s): Assistance juridique, Technologies de l'information, Système multilatéral
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2008-10-20
en
Annexe:
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Notification: NCP GB3 AH-TPB 1
Destinataires: Parties contractantes, Autres gouvernements, Organismes internationaux
Cc: Points focaux nationaux du Traité
Procedures to be followed by the Food and Agriculture Organization of the United Nations, acting as the Third Party Beneficiary, in carrying out its roles and responsibilities identified and prescribed in the Standard Material Transfer Agreement, under the Direction of the Governing Body of the Treaty
In accordance with the request of the Governing Body, the draft Procedures for the Third Party Beneficiary prepared by the Secretariat are herewith attached
Sujet(s): Tierce partie bénéficiaire
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2008-06-26
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Notification NCP GB3 Bureau
Destinataires: Parties contractantes
Cc: Points focaux nationaux du Traité
Notification aux Parties contractantes sur la désignation de M. Modesto Fernández comme Président du Bureau
Par lettre datée du 11 Juillet 2008, M. Mwila
communiqué aux membres du Bureau son
indisponibilité de continuer avec les fonctions de
Président du Bureau et sa
décision, après consultation avec les membres du
Bureau, de désigner M. Modesto Fernández
Díaz-Silveira comme Président. M. Fernandez a
accepté la désignation par lettre datée le
23 Juillet.
Sujet(s): Le Bureau
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2008-06-11
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Lettre K/X/AGPD-806
Destinataires: Parties contractantes
Cc: Points focaux nationaux du Traité
Lettre circulaire aux Parties contractantes sur les décisions prises par l’Organe directeur à sa Deuxième session
L'Organe directeur a pris un certain nombre de décisions appelant des mesures de la part des Parties contractantes. La présente communication a pour objet d'attirer l'attention des Parties contractantes sur les décisions les concernant ou ayant pour elles des incidences directes.
Sujet(s): Organe directeur, Stratégie de Financement, Système Multilatéral, Application, Utilisation durable des RPAA, Droit des paysaines, Programme de travail et budget
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2008-06-03
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Note Web
Destinataires: Parties contractantes, Points focaux nationaux et autres organismes concernés
Date et lieu de la Troisième session de l'Organe directeur
Date et lieu de la Troisième session de l'Organe directeur du Traité: 1 - 5 Juin 2009 Tunis, la Tunisie
Sujet(s): Organe directeur
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