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Troisième session de l'Organe directeur

   La Troisième session de l'Organe directeur du Traité International sur les Ressources Phytogénétiques pour l'Alimentation et l'Agriculture (Code de réunion: AGD-806 7) s'est tenue Tunis (Tunisie) du 1 au 5 Juin 2009.

    


pdf   GB-3/09/REPORT
Rapport de la Troisième session de l'Organe directeur du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

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Invitation à la Troisième session de l’Organe directeur

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Participation d’observateurs

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Acceptation des pouvoirs

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Note pour les participants

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Événements collatéraux

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Bulletin des Négociations sur la terre- Couverture journalière de la Troisième Session - Publié par l'Institut international pour un développement durable (IISD)

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Documents de travail

   IT/GB-3/09/1 Rev.1
Ordre du jour provisoire Rev.1
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   IT/GB-3/09/2
Draft Provisional Annotated Agenda and Time-table
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   IT/GB-3/09/3
Rapport du Président
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   IT/GB-3/09/4
Rapport du Secrétaire
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   IT/GB-3/09/5
Règles de gestion financière de l'Organe directeur
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   IT/GB-3/09/5 Add.1
Règles de gestion financière de l'Organe directeur - Background Information
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   IT/GB-3/09/6 Rev.1
Projet de procédures et mécanismes opérationnels visant à promouvoir l'application du Traité et à traiter les questions de non-application Rev.1
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   IT/GB-3/09/7
Rapport des coprésidents du Comité consultatif ad hoc sur la Stratégie de financement
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   IT/GB-3/09/7 App.2
Appendix 2 - Rapport des coprésidents du Comité consultatif ad hoc sur la Stratégie de financement: Draft Strategic Plan for the Implementation of the Benefit-sharing Fund of the Funding Strategy
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   IT/GB-3/09/8
Rapport sur les mesures prises par le Secrétaire pour la mise en œuvre de la Stratégie de financement
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   IT/GB-3/09/8 Rev.1
Rapport sur les mesures prises par le Secrétaire pour la mise en œuvre de la Stratégie de financement
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   IT/GB-3/09/9
Consideration of the Business Plan of the Governing Body
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   IT/GB-3/09/10
Rapport du fonds fiduciaire mondial pour la Diversité des cultures
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   IT/GB-3/09/11 Rev.1
Report of the Chair of the Ad Hoc Third Party Beneficiary Committee (this document replaces Document IT/GB-3/09/11, Report of the Chair of the Ad Hoc Third Party Beneficiary Committee)
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   IT/GB-3/09/12
Évaluation des progrès réalisés dans l'incorporation des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture détenues par des personnes physiques ou morales dans le Système multilatéral
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   IT/GB-3/09/13
Examen de la mise en oeuvre du Système multilatéral d'accès et de partage des avantages
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   IT/GB-3/09/14
Examen de la mise en œuvre et de l'application de l'Accord Type de Transfert de Matériel
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   IT/GB-3/09/15
Review of the Material Transfer Agreement being used by the International Agricultural Research Centres and other relevant international institutions, for plant genetic resources for food and agriculture not inluded in Annex I of the Treaty
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   IT/GB-3/09/16
Applicationo de l'Article 6
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   IT/GB-3/09/17
Cooperation between the Governing Body and the Commission on Genetic Resources for Food and Agriculture, and coordination of their fields of intergovernmental work
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   IT/GB-3/09/18
Rapport sur l'état d'avancement des partenariats, des synergies et de la coopération avec d'autres organisations
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   IT/GB-3/09/19
Matters arising from the Report of the Independent External Evaluation of FAO related to the Treaty
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   IT/GB-3/09/20 Rev. 1
Programme de Travail et Budget 2008-09: Rapport financier
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   IT/GB-3/09/21
Projet de Programme de Travail et Budget 2010-11
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   IT/GB-3/09/21 Add.1
Addendum 1 - Programme de Travail et Budget 2010-11: Possible Supporting Activities to Be Funded by Contracting Parties under the Special Fund for Agreed Purposes
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Documents d'information

   IT/GB-3/09/Inf. 1 Rev.
Liste de Documents
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   IT/GB-3/09/Inf. 2
Statement of compentence and voting rights submitted by the European Community (EC) and its Members Stantes
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   IT/GB-3/09/Inf. 3
Compilation and analysis of submissions made by contracting Parties and observers on procedures and mechanisms to promote compliance and address issues of non-compliance
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   IT/GB-3/09/Inf. 4
Report of the expert consultations on information technologies to support the implementation of the Multilateral System
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   IT/GB-3/09/Inf. 5
Compilation des observations envoyées par les Parties Contractantes, autres gouvernements et institutions et organisations compétentes au sujet de l'application de l'Article 6
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   IT/GB-3/09/Inf. 5 Add.1
Addendum: Compilation des observations envoyées par les Parties Contractantes, autres gouvernements et institutions et organisations compétentes au sujet de l'application de l'Article 6
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   IT/GB-3/09/Inf. 6
Compilation de vues et de données d'expérience présentées par des Parties contractantes et d'autres organisations compétentes concernant l'application de l'Article 9
Addendum 1 - Addendum 2 - Addendum 3 - Addendum 4 - Addendum 5
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   IT/GB-3/09/Inf. 7
Information document on FAO activities related to the supporting components of the Treaty
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   IT/GB-3/09/Inf. 8
Projet de stratégie de décaissement du Fonds Fiduciaire Mondial pour la Diversité des Cultures
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   IT/GB-3/09/Inf. 9
Compilation of submissions made by Contracting Parties on the implementation of the Funding Strategy
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   IT/GB-3/09/Inf. 10
Les pollinisateurs: un élément négligé de la biodiversité, important pour l'alimentation et l'agriculture
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   IT/GB-3/09/Inf. 11
Approval of the First Projects under the Benefit-sharing Fund
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   IT/GB-3/09/Inf. 12
The Draft Business Plan
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   IT/GB-3/09/Inf. 13 Rev. 1
List of observers who have requested approval to be represented at the Third Session of the Governing Body in accordance with rule VII.2 of the Rules of procedure
           en

   IT/GB-3/09/Inf. 15
Experience of the International Agricultural Research Centres of the Consultative Group on International Agricultural Research with the implementation of the agreements with the Governing Body, with particular reference to the use of the Standard Material Transfer Agreement for annex 1 and non-annex 1 crops.
           en

   IT/GB-1/06/Inf.7
Compilation des observations sur le projet de procédures et de mécanismes visant à promouvoir l'application du Traité et à régler les problèmes de non-application (Première session de l'Organe directeur)
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   IT/GB-2/07/Inf. 5
Compilation et analyse des communications formulées par les Parties Contractantes et les observateurs au sujet de l'application
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   IT/GB-2/07/Circ.1
Implementation of Article 9 of the FAO International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture: Farmers' Rights - Input paper submitted by Norway and Zambia, based on the outcome of an informal international consultation on Farmers' Rights held in Lusaka, Zambia, September 2007
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