1.	IT/GB-1/06/1 Projet d’ordre du jour provisoire	ar zh en fr ru es
2.	IT/GB-1/06/2 Projet d’ordre du jour provisoire annoté et calendrier	ar zh en fr ru es
3.	IT/GB-1/06/3 Projet de règlement intérieur de l’Organe directeur	ar zh en fr ru es
4.	IT/GB-1/06/3 Add.1 Projet de règlement intérieur de l’Organe directeur annoté	ar zh en fr ru es
5.	IT/GB-1/06/4 Projet de règles de gestion financière de l’Organe directeur	ar zh en fr ru es
6.	IT/GB-1/06/4 Add.1 Projet annoté de règles de gestion financière de l’Organe directeur	ar zh en fr ru es
7.	IT/GB-1/06/5 Projet de stratégie de financement du Traité international	ar zh en fr ru es
8.	IT/GB-1/06/6 Projet d’accord type de transfert de matériel	ar zh en fr ru es
9.	IT/GB-1/06/7 Projet de procédures et mécanismes opérationnels visant à promouvoir l’application du Traité et à régler les problèmes de non-application	ar zh en fr ru es
10.	IT/GB-1/06/8 Création éventuelle d’un comité consultatif technique permanent	ar zh en fr ru es
11.	IT/GB-1/06/9 Projets d’accords entre l’Organe directeur et les Centres internationaux de recherche agronomique du Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale et les autres institutions internationales compétentes	ar zh en fr ru es
12.	IT/GB-1/06/10 Application de l’Article 6 du Traité international: utilisation durable des ressources phytogénétiques	ar zh en fr ru es
13.	IT/GB-1/06/11 Nomination du Secrétaire et autres questions relatives à l’établissement du Secrétariat	ar zh en fr ru es
14.	IT/GB-1/06/12 Évaluation des progrès réalisés concernant l’inclusion dans le Système multilatéral de ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture détenues par des personnes physiques et morales	ar zh en fr ru es
15.	IT/GB-1/06/13 Projet de programme de travail et budget 2006/2007	ar zh en fr ru es
16.	IT/GB-1/06/14 Relations entre l’Organe directeur et le Fonds fiduciaire mondial pour la diversité des cultures	ar zh en fr ru es
17.	IT/GB-1/06/15 Relations entre l’Organe directeur et la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture	ar zh en fr ru es
18.	IT/GB-1/06/16 Dispositions visant à faciliter la participation des Parties contractantes qui sont des pays en dééeloppement aux sessions de l'Organe directeur et de ses organes subsidiaires	ar zh en fr ru es

1.	IT/GB-1/06/Inf.1 Rev.1 Liste des documents	ar zh en fr ru es
2.	IT/GB-1/06/Inf.2 Rev.1 Rapport de situation sur la ratification du Traité international	ar zh en fr ru es
3.	IT/GB-1/06/Inf.3 Rapport sur les activités du Secrétariat intérimaire	ar zh en fr ru es
4.	IT/GB-1/06/Inf.4 Rapport sur la situation de la coopération avec d’autres organisations internationales	ar zh en fr ru es
5.	IT/GB-1/06/Inf.5 Rapport de situation sur le Fonds fiduciaire mondial pour la diversité des cultures	ar zh en fr ru es
6.	IT/GB-1/06/Inf.6 Rapport sur la mise en oeuvre du Plan d'action mondial	ar zh en fr ru es
7.	IT/GB-1/06/Inf.7 Compilation des observations sur le projet de procédures et de mécanismes visant à promouvoir l’application du Traité et à régler les problèmes de non-application	ar zh en fr ru es
8.	IT/GB-1/06/Inf.7 Add.1 Compilation of submissions and comments on the draft procedures and mechanisms to promote compliance and to address issues of non-compliance - Additional submission	en
9.	IT/GB-1/06/Inf.8 Compilation des observations sur le projet de stratégie de financement et des libellés proposés	ar zh en fr ru es
10.	IT/GB-1/06/Inf.8 Add.1 Compilation of comments on and suggested text for the draft Funding Strategy - Additional submission	en
11.	IT/GB-1/06/Inf.9 Rapport sur les contacts établis par le Secrétariat intérimaire avec des organisations pertinentes en vue de promouvoir la Stratégie de financement	ar zh en fr ru es
12.	IT/GB-1/06/Inf.10 Rapport du Conseiller juridique de la FAO sur la conformité des projets de règlement intérieur et de règles de gestion financière de l’Organe directeur, de procédures et mécanismes visant à promouvoir l’application du Traité et à régler les problèmes de non-application et de stratégie de financement, avec les règles et procédures administratives de la FAO et les dispositions du Traité international	ar zh en fr ru es
13.	IT/GB-1/06/Inf.11 Report on priority setting, eligibility criteria and operational procedures relevant for the implementation of the Funding Strategy of the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture	en
14.	IT/GB-1/06/Inf.12 Analysis of FAO's overall work on plant genetic resources for food and agriculture and the work of other relevant institutions, identifying the financial and human resources involved	en
15.	IT/GB-1/06/Inf.13 Déclaration des compétences et droits de vote présentée par la Communauté européenne et ses États Membres	en fr es
16.	IT/GB-1/06/Inf.14 Note d’information à l’intention des participants	ar zh en fr ru es
17.	IT/GB-1/06/Inf.15 Rapport du Président du Groupe de contact chargé de la rédaction de l’accord type de transfert de matériel	en
18.	IT/GB-1/06/Inf.16 Report on the participation of Governmental and Non-governmental Bodies and Agencies participating in the First Session of the Governing Body	en
19.	IT/GB-1/06/Inf.17 Progress report on work towards the assessment of patent data relevant to availability and use of material from the International Network of Ex Situ Collections under the auspices of FAO and the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture: a draft patent landscape surrounding gene promoters relevant to rice	en
20.	IT/GB-1/06/Inf.18 Rev.1 Report of the Credentials Committee	en

Rapport des réunions préparatoires
1.	CGRFA/MIC-2/04/REPORT Rapport de la deuxième session de la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture dans l'exercice de ses fonctions de Comité intérimaire du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture	ar zh en fr ru es
2.	CGRFA/IC/CG-SMTA-1/05/REPORT Rapport de la première réunion du Groupe de contact chargé de la rédaction de l'accord type de transfert de matériel	ar zh en fr ru es
3.	CGRFA/IC/OWG-1/05/REPORT Rapport de la première réunion du Groupe de travail à composition non limitée sur le règlement intérieur et les règles de gestion financière de l'Organe directeur, sur l'application du Traité et sur la Stratégie de financement	ar zh en fr ru es
4.	CGRFA/IC/CG-SMTA-2/06/REPORT Rapport de la deuxième réunion du Groupe de contact chargé de la rédaction de l'accord type de transfert de matériel	ar zh en fr ru es
Études de référence
4.	Background Study Paper No. 29 Report on the Types of Funding and Assistance and Institutions with Relevant Mandates to the Funding Strategy of the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture	en
5.	Background Study Paper No. 30 Options for Non-monetary Benefit-sharing: An inventory	en
6.	Background Study Paper No. 31 Policy and criteria for the Funding Strategy for the implementation of the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture	en
Autres documents
7.	CGRFA/IC/Inf.1 Convention de Vienne sur le droit des traités Section 3: Interprétation des traités	ar zh en fr ru es
Documents communiqués à la demande des Parties contractantes
8.	IT/GB-1/06/Circ.1 Implementation of Article 6 of the FAO International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture: Swiss Input Paper, circulated at the request of the Government of Switzerland	en

1.	Notice on credentials	en
1.	Programme du segment ministériel 12-13 June 2006	en fr es

2.	Invitation à participer	en fr es

LANGUES
ar - arabe // zh - chinois // en - anglais // fr - fran&ccedel;ais // ru - russe // es - espagnol

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