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Première session de l'Organe directeur

    Vous pouvez trouver ici les documents de la première session de l'Organe directeur du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture (ITPGRFA) qui s'est tenue à Madrid (Espagne) du 12 au 16 juin 2006. La Session, réunie au titre des dispositions de l'Article 19 du Traité international, était ouverte à toutes les Parties contractantes du Traité international et aux observateurs et a été précédée de deux journées de consultations régionales (9 et 10 juin).

         

pdf    GB-1/06/REPORT
Première Session de l'Organe directeur du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

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Bulletin des Négociations sur la terre- Couverture de la première session
Publié par l'Institut international pour un développement durable (IISD)

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1.   IT/GB-1/06/1
Projet d’ordre du jour provisoire
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2.   IT/GB-1/06/2
Projet d’ordre du jour provisoire annoté et calendrier
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3.   IT/GB-1/06/3
Projet de règlement intérieur de l’Organe directeur
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4.   IT/GB-1/06/3 Add.1
Projet de règlement intérieur de l’Organe directeur annoté
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5.   IT/GB-1/06/4
Projet de règles de gestion financière de l’Organe directeur
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6.   IT/GB-1/06/4 Add.1
Projet annoté de règles de gestion financière de l’Organe directeur
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7.   IT/GB-1/06/5
Projet de stratégie de financement du Traité international
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8.   IT/GB-1/06/6
Projet d’accord type de transfert de matériel
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9.   IT/GB-1/06/7
Projet de procédures et mécanismes opérationnels visant à promouvoir l’application du Traité et à régler les problèmes de non-application
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10.   IT/GB-1/06/8
Création éventuelle d’un comité consultatif technique permanent
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11.   IT/GB-1/06/9
Projets d’accords entre l’Organe directeur et les Centres internationaux de recherche agronomique du Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale et les autres institutions internationales compétentes
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12.   IT/GB-1/06/10
Application de l’Article 6 du Traité international: utilisation durable des ressources phytogénétiques
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13.   IT/GB-1/06/11
Nomination du Secrétaire et autres questions relatives à l’établissement du Secrétariat
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14.   IT/GB-1/06/12
Évaluation des progrès réalisés concernant l’inclusion dans le Système multilatéral de ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture détenues par des personnes physiques et morales
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15.   IT/GB-1/06/13
Projet de programme de travail et budget 2006/2007
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16.   IT/GB-1/06/14
Relations entre l’Organe directeur et le Fonds fiduciaire mondial pour la diversité des cultures
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17.   IT/GB-1/06/15
Relations entre l’Organe directeur et la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture
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18.   IT/GB-1/06/16
Dispositions visant à faciliter la participation des Parties contractantes qui sont des pays en dééeloppement aux sessions de l'Organe directeur et de ses organes subsidiaires
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1.   IT/GB-1/06/Inf.1 Rev.1
Liste des documents
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2.   IT/GB-1/06/Inf.2 Rev.1
Rapport de situation sur la ratification du Traité international
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3.   IT/GB-1/06/Inf.3
Rapport sur les activités du Secrétariat intérimaire
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4.   IT/GB-1/06/Inf.4
Rapport sur la situation de la coopération avec d’autres organisations internationales
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5.   IT/GB-1/06/Inf.5
Rapport de situation sur le Fonds fiduciaire mondial pour la diversité des cultures
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6.   IT/GB-1/06/Inf.6
Rapport sur la mise en oeuvre du Plan d'action mondial
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7.   IT/GB-1/06/Inf.7
Compilation des observations sur le projet de procédures et de mécanismes visant à promouvoir l’application du Traité et à régler les problèmes de non-application
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8.   IT/GB-1/06/Inf.7 Add.1
Compilation of submissions and comments on the draft procedures and mechanisms to promote compliance and to address issues of non-compliance - Additional submission
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9.   IT/GB-1/06/Inf.8
Compilation des observations sur le projet de stratégie de financement et des libellés proposés
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10.   IT/GB-1/06/Inf.8 Add.1
Compilation of comments on and suggested text for the draft Funding Strategy - Additional submission
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11.   IT/GB-1/06/Inf.9
Rapport sur les contacts établis par le Secrétariat intérimaire avec des organisations pertinentes en vue de promouvoir la Stratégie de financement
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12.   IT/GB-1/06/Inf.10
Rapport du Conseiller juridique de la FAO sur la conformité des projets de règlement intérieur et de règles de gestion financière de l’Organe directeur, de procédures et mécanismes visant à promouvoir l’application du Traité et à régler les problèmes de non-application et de stratégie de financement, avec les règles et procédures administratives de la FAO et les dispositions du Traité international
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13.   IT/GB-1/06/Inf.11
Report on priority setting, eligibility criteria and operational procedures relevant for the implementation of the Funding Strategy of the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture
         en

14.   IT/GB-1/06/Inf.12
Analysis of FAO's overall work on plant genetic resources for food and agriculture and the work of other relevant institutions, identifying the financial and human resources involved
         en

15.   IT/GB-1/06/Inf.13
Déclaration des compétences et droits de vote présentée par la Communauté européenne et ses États Membres
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16.   IT/GB-1/06/Inf.14
Note d’information à l’intention des participants
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17.   IT/GB-1/06/Inf.15
Rapport du Président du Groupe de contact chargé de la rédaction de l’accord type de transfert de matériel
         en

18.   IT/GB-1/06/Inf.16
Report on the participation of Governmental and Non-governmental Bodies and Agencies participating in the First Session of the Governing Body
         en

19.   IT/GB-1/06/Inf.17
Progress report on work towards the assessment of patent data relevant to availability and use of material from the International Network of Ex Situ Collections under the auspices of FAO and the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture: a draft patent landscape surrounding gene promoters relevant to rice
         en

20.   IT/GB-1/06/Inf.18 Rev.1
Report of the Credentials Committee
         en

Rapport des réunions préparatoires
1.   CGRFA/MIC-2/04/REPORT
Rapport de la deuxième session de la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture dans l'exercice de ses fonctions de Comité intérimaire du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
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2.   CGRFA/IC/CG-SMTA-1/05/REPORT
Rapport de la première réunion du Groupe de contact chargé de la rédaction de l'accord type de transfert de matériel
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3.   CGRFA/IC/OWG-1/05/REPORT
Rapport de la première réunion du Groupe de travail à composition non limitée sur le règlement intérieur et les règles de gestion financière de l'Organe directeur, sur l'application du Traité et sur la Stratégie de financement
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4.   CGRFA/IC/CG-SMTA-2/06/REPORT
Rapport de la deuxième réunion du Groupe de contact chargé de la rédaction de l'accord type de transfert de matériel
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Études de référence
4.   Background Study Paper No. 29
Report on the Types of Funding and Assistance and Institutions with Relevant Mandates to the Funding Strategy of the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture
         en

5.   Background Study Paper No. 30
Options for Non-monetary Benefit-sharing: An inventory
         en

6.   Background Study Paper No. 31
Policy and criteria for the Funding Strategy for the implementation of the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture
         en

Autres documents
7.   CGRFA/IC/Inf.1
Convention de Vienne sur le droit des traités Section 3: Interprétation des traités
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Documents communiqués à la demande des Parties contractantes
8.   IT/GB-1/06/Circ.1
Implementation of Article 6 of the FAO International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture: Swiss Input Paper, circulated at the request of the Government of Switzerland
         en

1.   Notice on credentials          en

1.   Programme du segment ministériel
12-13 June 2006
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2.   Invitation à participer en fr es

LANGUES
ar - arabe // zh - chinois // en - anglais // fr - fran&ccedel;ais // ru - russe // es - espagnol

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