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Mise à jour: 22/05/2013
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Réunion de l'Organe Directeur - Résolutions
Meeting:
Fourth Session of the Governing Body
Résolution 9/2011 - Programme de travail et budget 2012-2013
Résolution 8/2011 - Coopération avec d’autres organes et organisations internationales, y compris avec les Centres Internationaux de Recherche Agronomique du Groupe Consultatif pour la recherche agricole internationale et les autres institutions internationales ayant signé les accords prévus par l’article 15 du Traité
Résolution 7/2011 - Application de l'Article 6: utilisation durable des ressources phytogénétiques
Résolution 6/2011 - Application de l'article 9, droits des agriculteurs
Résolution 5/2011 - Fonctionnement de la Tierce Partie Bénéficiaire
Résolution 4/2011 - Mise en oeuvre du Système Multilatéral
Résolution 3/2011 - Mise en œuvre de la stratégie et financement du Traité
Résolution 2/2011- Procédures et mécanismes opérationnels visant à promouvoir l’application et à résoudre les problèmes de non-application
Résolution 1/2011 Règles de gestion financière de l’organe Directeur
Meeting:
Third Session of the Governing Body
Résolution 8/2009 Coopération Avec Les Autres Organisations Internationales, y Compris Les Accords Entre L'Organe Directeur Et Les Centres Internationaux De Recherche Agronomique Du Groupe Consultatif Pour La Recherche Agricole Internationale Et Les Autres Institutions Internationales Compétentes
Résolution 7/2009 Coopération Avec La Commission Des Ressources Génétiques Pour L'Alimentation Et L'Agriculture
Résolution 6/2009 Mise En Euvre De L' Article 9 Drois Des Agriculteurs
Résolution 5/2009 sur les Procédures relatives à la Tiercie Partie Bénéficiaire
Résolution 4/2009 Système Multilatéral D'accès et de Partage des Avantages
Résolution 3/2009 Mise en oeuvre de la stratégie de financement du Traité
Résolution 2/2009 Procédures et mécanismes opérationnels visant à promouvoir
Résolution 1/2009 Programme de travail et budget 2010-2011
Meeting:
Second Session of the Governing Body
Résolution 3/2007 Programme de Travail et Budget 2008/09
Résolution 2/2007 sur les Droits des agriculteurs
Résolution 1/2007 - Application
Meeting:
First Session of the Governing Body
Résolution 2/2006 sur l'Accord type de transfert de matériel
Résolution 1/2006 sur la Stratégie de financement
Résolution 9/2011 - Programme de travail et budget 2012-2013
