Depuis le début des opérations au sein du Système multilatéral (SML) du Traité international, le Secrétariat a élaboré un ensemble des outils volontaires pour soutenir les utilisateurs dans l'élaboration de l'ATTM et dans leurs obligations de notification.

Afin de faciliter les obligations de notification du fournisseur de matériel, le Secrétariat a élaboré et publié en Novembre 2010 un système d'information qui permet la notification en ligne au niveau d'accession pour toutes les cultures de l’Appendice 1. Les informations fournies a travers de ce système sont gardées de manière confidentielle. Le secrétariat travaille également sur le développement d'un nouveau service qui permettra soi la génération de l‘ATTM que l’envoie des notifications afin d'économiser temps et efforts.

En 2009, le Secrétariat a également publié un logiciel, facile à utiliser, pour aider à la rédaction de l'ATTM d'une façon semi-automatique (Gene-IT). L'outil, développé en collaboration avec le CIRAD, est un logiciel autonome avec un écran d’assistant étape par étape. Le logiciel est distribué en CD-ROM et peut également être téléchargé en ligne gratuitement.

Liens:

• Système de notification de l’ATTM
• Logiciel Gene-IT (58.4 Mb, .exe file)
• Gene-IT (Anglais)